Informations de vie privée
Comprendre Bouddhisme respecte les droits de propriété intellectuelle et nous vous demandons de les respecter tout autant.
Nous signalons qu'on ne tolère aucune atteinte à nos droits de propriété intellectuelle.
Comprendre Bouddhisme s'engage à ne jamais fournir votre email à des sociétés tiers et à respecter votre vie privée.
- L'éditeur
L'édition d'informations en ligne obéit aux
mêmes règles légales que
l'édition traditionnelle.
*Le contenu du site est donc régi par la Loi qui
confère au lecteur divers droits et devoirs.
* L'éditeur du site s'engage à respecter
scrupuleusement les règles éditoriales en vigueur
:
* Disposer du droit de diffuser sur son site le contenu
proposé.
* Faire tout son possible pour vérifier la
validité des informations portées à la
connaissance du public.
* Respecter les règles de déontologie
journalistique en vigueur.
* Ne porter atteinte ni à la liberté, ni aux
droits et à la dignité de la personne.
* Informer le lecteur de la nature éditoriale ou
publicitaire des contenus proposés .
* Autoriser le lecteur à imprimer tout ou partie du contenu
proposé sur le site pour son usage strictement personnel.
- L'utilisateur
L'utilisateur du site s'engage pour sa part à respecter les
règles de propriété intellectuelle des
divers contenus proposés sur le site c'est-à-dire
:
À ne pas reproduire, résumer, modifier,
altérer ou rediffuser, sans autorisation
préalable de l'éditeur, quelque article, titre,
applications, logiciels, logo, marque, information ou illustration,
pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut
toute reproduction à des fins professionnelles ou de
diffusion en nombre.
À ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site
ou un réseau interne d'entreprise.
À ne pas créer de lien hypertexte entre un autre
site et le présent site sans accord préalable de
l'éditeur.
La violation de ces dispositions impératives soumet le
contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines
pénales et civiles prévues par la loi.